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Groupe de coordination

Environnement

Les membres de l’AFG qui participent aux travaux de ce groupe sont : GDF Suez, Total, TIGF (Total Infrastructure Gaz France) et AFG . Selon la problématique, d’autres experts des questions évoquées peuvent aussi être consultés.

L’environnement fait l’objet d’un nombre toujours croissant de protocoles, directives, lois, décrets, groupes de travail « officiels » ou non sur l’effet de serre , le changement climatique occupant actuellement le devant de la scène médiatique. Les indéniables qualités environnementales du gaz que ce soit en matière de la lutte contre le changement climatique, de retombées acides dues aux émissions d’oxydes de soufre (Sox) et d’oxydes d’azote (Nox) ou d’eutrophisation sans oublier la qualité de l’air en zone urbaine, participent largement au développement de son marché.

La Commission Environnement de l’AFG a pour vocation de se saisir des questions environnementales et de les traiter soit seule, soit en partenariat avec les autres Commissions concernées. Les dossiers traitant des problématiques du développement durable, de la protection de l’environnement sont portés de façon transverse principalement avec les Commissions Métiers de l’aval et Economie Gazière , celles concernant le sujet des installations classées pour la protection de l’environnement peut avoir un volet sécurité.
Le choix des sujets est fait en fonction de l’intérêt manifesté par les membres et là où une approche commune de la profession apporte une plus-value.
Parmi les sujets suivis par le groupe, certains sont récurrents d’une année sur l’autre : suivi des sujets relatifs à l’effet de serre, Plan Climat remis à jours, efficacité énergétique, autres polluants dans le cadre de la Directive NEC (National Emission Ceiling).

Malgré la forte médiatisation de l’effet de serre, la Commission Environnement a conscience qu’il faut veiller sur les réglementations liées aux autres polluants même si le gaz n’émet pratiquement pas de poussière ni d’oxyde de soufre lors de sa combustion. L’environnement est devenu un élément majeur pour la prise en compte des objectifs de politique énergétique.


Rapport d'activité 2010
En 2010, la Commission Environnement a continué à suivre les enjeux environnementaux majeurs pour l’industrie gazière, en particulier ceux de l’efficacité énergétique, et de la lutte contre le changement climatique.
Elle a également initialisé des échanges sur un sujet dont la prise de conscience est croissante : la défense de la biodiversité.
Les principaux thèmes débattus ont été :
• Le scénario de l’AIE World Energy Outlook dit 450 (450 ppm en 2050) qui préconise un certain nombre d’efforts notamment en faveur de l’efficacité énergétique ;
• La conférence pour la lutte contre le changement climatique à Copenhague ;
• La préparation de la conférence de Cancún ;
• Les actions de GRTgaz en faveur de la biodiversité : une étude a été réalisée sur la flore présente sur les bandes de servitude des gazoducs
en milieu forestier. Total mène aussi des actions en faveur de la biodiversité notamment par le biais d’une fondation. Dans le cadre des réflexions du Grenelle sur les trames vertes et bleues, la biodiversité peut à certains égards constituer une opportunité pour l’activité de transport et distribution du gaz naturel.
• Les enjeux du Grenelle de l’environnement :
• La loi Grenelle 1 avait évoqué la création d’une Contribution Climat - Énergie (CCE), mais la CCE a été censurée par le Conseil Constitutionnel.
En mars 2010 la CCE a été définitivement suspendue par le gouvernement français.
• La loi Grenelle 2 aura notamment des conséquences sur la réalisation
des bilans de gaz à effet de serre et l’injection potentielle du biométhane dans les réseaux.
Par ailleurs, la Commission Environnement suit en continu l’évolution des réglementations relatives aux polluants « classiques ».