La fiscalité énergétique

1 Mars 2019

Cette note, publiée par l'AFG, a pour objet de mettre en perspective deux sujets qui sont au coeur des réflexions sur la transition énergétique : d'une part, la question de l’utilisation des recettes de la fiscalité énergétique ; d’autre part, la question du montant global consacré aux politiques de transition énergétique.
Cette note fait le choix de s'arrêter sur la fiscalité des énergies en France (électricité, produits gaziers et pétroliers), et non sur la fiscalité écologique au sens large qui comprend l’ensemble des impôts, taxes et redevances dont l’assiette est constituée par un polluant.

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